Mentions légales
Dernière mise à jour : [DATE DE MISE À JOUR]
Identification de l’éditeur
InkBook est un logiciel SaaS de gestion destiné aux artistes tatoueurs, édité par :
[NOM DE LA SOCIÉTÉ OU NOM COMPLET]
[FORME JURIDIQUE — ex. SAS, SASU, EI]
Capital social : [MONTANT DU CAPITAL SOCIAL, SI APPLICABLE]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Immatriculée au [RCS / RM] de [VILLE] sous le numéro [SIRET / SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA, SI APPLICABLE]
Contact : [ADRESSE EMAIL DE CONTACT]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [NOM ET PRÉNOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION], en qualité de [FONCTION].
Hébergement
Le service InkBook est hébergé par Base44, plateforme d’hébergement et de développement d’applications web.
Base44
[ADRESSE DE L’HÉBERGEUR, SI REQUISE]
Site web : base44.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le service InkBook, notamment sa structure, ses textes, visuels, graphismes, logos, fonctionnalités et logiciels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de [NOM DE LA SOCIÉTÉ OU NOM COMPLET].
Limitation de responsabilité
[NOM DE LA SOCIÉTÉ OU NOM COMPLET] s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations et fonctionnalités proposées sur InkBook. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’indisponibilités temporaires du service.
L’utilisation du service s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser InkBook, dans les limites prévues par la loi.
Pour toute question concernant ces mentions légales, contactez-nous à [ADRESSE EMAIL DE CONTACT].